Marque enregistrée - Marque en vigueur

Liberté Rosé Fraternité
RHONEA

Numéro de dépôt :
4401574
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
Liberté Rosé Fraternité de RHONEA

Présentation de la marque Liberté Rosé Fraternité

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liberté Rosé Fraternité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA RHONEA, Monsieur Pascal DUconget domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de venise - France.

La marque Liberté Rosé Fraternité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liberté Rosé Fraternité arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET , LE PASSE COLLINE


RHONEA - 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de venise - France


SCA RHONEA, Monsieur Pascal DUconget - 228 rte de carpentras - 84190 - Beaumes de venise - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.