Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Confidences
RHONEA

Numéro de dépôt :
4407116
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Confidences de RHONEA

Présentation de la marque Les Confidences

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Confidences »

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET , LE PASSE COLLINE


RHONEA - 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France


RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET - 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 21 septembre 2018 - Rejet total n°734116 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.