Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'amicale de la pédale
RHONEA

Numéro de dépôt :
4436250
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
L\'amicale de la pédale de RHONEA

Présentation de la marque L'amicale de la pédale

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'amicale de la pédale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, Monsieur pscal duconget domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France.

La marque L'amicale de la pédale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'amicale de la pédale arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET , LE PASSE COLLINE


RHONEA - 228 rte de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France


RHONEA, Monsieur pscal duconget - 228 rte de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.