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Marques déposées par la société RHONEA
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DOMAINE MAS DU BOUQUET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE MAS DU BOUQUET
RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
98715304
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2028

Présentation de la marque DOMAINE MAS DU BOUQUET

Déposée le 26 janvier 1998 par la société RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MAS DU BOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la société RHONEA domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque DOMAINE MAS DU BOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE MAS DU BOUQUET arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , LE PASSE COLLINE


RHONEA, SCA - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


SCA RHONEA, M. DUCONGET Pascal - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2363021 - Publication au BOPI 2008-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2018 n°2669794 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-20

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE MAS DU BOUQUET.