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Marques déposées par la société RHONEA
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DOMAINE DU PAPAROTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU PAPAROTIER
RHONEA, SCA

Numéro de dépôt :
3691692
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2029
DOMAINE DU PAPAROTIER de RHONEA

Présentation de la marque DOMAINE DU PAPAROTIER

Déposée le 17 novembre 2009 par la société RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PAPAROTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la société RHONEA domicilié(e) 228 Route de Carpentras, 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal domicilié(e) 228 Route de Carpentras, 84190 BEAUMES DE VENISE - France.

La marque DOMAINE DU PAPAROTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PAPAROTIER arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET


RHONEA, SCA - 228 Route de Carpentras, 228 ROUTE DE CARPENTRAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 807672605


RHONEA, SCA, M. DUCONGET Pascal - 228 Route de Carpentras, 84190 BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738737 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-05

Inscription le 23 novembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°802326 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins doux naturels de pays ou d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs (à l'exception des vins et eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs et spiritueux divers (à l'exception des eaux-de-vie).