DOMAINE DE LA BRUNE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUNE
Déposée le 26 janvier 1998 par la société RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUNE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.
RHONEA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2363022 - Publication au BOPI 2008-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2018 n°2669793 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-20