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Marques déposées par RHONEA
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CC CC T T T DEPUIS 1956
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CC CC T T T DEPUIS 1956
RHONEA

Numéro de dépôt :
4407077
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
CC CC T T T DEPUIS 1956 de RHONEA

Présentation de la marque CC CC T T T DEPUIS 1956

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC CC T T T DEPUIS 1956 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France.

La marque CC CC T T T DEPUIS 1956 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CC T T T DEPUIS 1956 arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET , LE PASSE COLLINE


RHONEA - 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France


RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET - 228 Rte de Carpentras - 84190 - Beaumes de Venise - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.