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BIG Produit de France Artisans Vignerons Mis en bouteille à la propriété
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIG Produit de France Artisans Vignerons Mis en bouteille à la propriété
RHONEA

Numéro de dépôt :
4639758
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
BIG Produit de France Artisans Vignerons Mis en bouteille à la propriété de RHONEA

Présentation de la marque BIG Produit de France Artisans Vignerons Mis en bouteille à la propriété

Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIG Produit de France Artisans Vignerons Mis en bouteille à la propriété » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Madame Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque BIG Produit de France Artisans Vignerons Mis en bouteille à la propriété a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639758.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIG Produit de France Artisans Vignerons Mis en bouteille à la propriété arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET


RHONEA - 228 route de Carpentras - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


CABINET MAREK, Madame Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats(vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.