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Marques déposées par RHONEA
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Apsom
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apsom
RHONEA

Numéro de dépôt :
4589260
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
Apsom de RHONEA

Présentation de la marque Apsom

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apsom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, Monsieur Pascal DUCONGET domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque Apsom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apsom arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Petit Grain des Balmes , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET


RHONEA - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


RHONEA, Monsieur Pascal DUCONGET - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.