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Marques déposées par RHONE TRICASTIN ASSOCIATION
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RHONE TRICASTIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RHONE TRICASTIN
RHONE TRICASTIN ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3477778
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
RHONE TRICASTIN de RHONE TRICASTIN ASSOCIATION

Présentation de la marque RHONE TRICASTIN

Déposée le 30 janvier 2007 par RHONE TRICASTIN ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RHONE TRICASTIN »

Le déposant est RHONE TRICASTIN ASSOCIATION domicilié(e) 3 RUE DE LA JUIVERIE,26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - 26130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMI COOK domicilié(e) 1 ROUTE DE SUZE LA ROUSSE,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RHONE TRICASTIN ASSOCIATION - 3 RUE DE LA JUIVERIE,26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX - 26130 - France


REMI COOK - 1 ROUTE DE SUZE LA ROUSSE,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463785 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.