Marque enregistrée - Marque en vigueur

RENOVALEUR
RHONE TOITURES, SARL

Numéro de dépôt :
4338546
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
RENOVALEUR de RHONE TOITURES

Présentation de la marque RENOVALEUR

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE TOITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RENOVALEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE TOITURES domicilié(e) 4 CHEMIN DE LA FONDERIE - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 115 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE TOITURES, M. JEAN-FRANCOIS DUBRAY domicilié(e) 4 CHEMIN de la Fonderie - 69530 - BRIGNAIS - France.

La marque RENOVALEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOVALEUR arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


RHONE TOITURES, SARL - 4 CHEMIN DE LA FONDERIE - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 327115259


RHONE TOITURES, M. JEAN-FRANCOIS DUBRAY - 4 CHEMIN de la Fonderie - 69530 - BRIGNAIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; architecture .