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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-SUD-EST DECORATION – RSE DECORATION
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EMPREINTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMPREINTE
RHONE-SUD-EST DECORATION – RSE DECORATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98757182
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2028

Présentation de la marque EMPREINTE

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) RHONE-SUD-EST DECORATION – RSE DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-SUD-EST DECORATION – RSE DECORATION domicilié(e) 19 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMPREINTE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

RHONE-SUD-EST DECORATION – RSE DECORATION a également déposé les autres marques suivantes : V VACHON , V VACHON 100 , EMPREINTE


RHONE-SUD-EST DECORATION – RSE DECORATION, Société Anonyme - 19 Cours de la Liberté - 69003 - LYON - France - SIREN 956506489


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424634 - Publication au BOPI 2005-12-19

Renouvellement sans limitation le 12 août 2008 n°2381762 - Publication au BOPI 2008-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734634 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695255 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

Colles pour papiers peints. Produits pour l'enlèvement des papiers peints. Papiers peints.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.