EMPREINTE
Présentation de la marque EMPREINTE
Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) RHONE-SUD-EST DECORATION – RSE DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMPREINTE est expirée depuis le 3 mai 2020.
RHONE-SUD-EST DECORATION – RSE DECORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2167092 - Publication au BOPI 2000-03-02
Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185295 - Publication au BOPI 1995-05-18
Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424634 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188094 - Publication au BOPI 1995-07-31
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437716 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15
Inscription le 1 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734634 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01