Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECTRA
RHONE-POULENC S.A.

Numéro de dépôt :
1573621
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2010

Présentation de la marque SECTRA

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC domicilié(e) 25 Quai Paul DOUMER, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2159532) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 064 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC RORER S.A. Christian GELAIN Direction des Marques Groupe domicilié(e) (dossier no 2159532) - France.

La marque SECTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECTRA est expirée depuis le 2 février 2010.

RHONE-POULENC a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE AUX ANOMALIES , BIENVENUE DANS UN MONDE.... , RHONEP , RHOVAL , RHONAXIA , RHOVIVA , RHONILA , RHONEXIA , RHODALIS , LES TREMPLINS DE LA FONDATION RHONE-POULENC


RHONE-POULENC S.A. - 25 Quai Paul DOUMER, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2159532) - France - SIREN 542064308


RHONE-POULENC RORER S.A. Christian GELAIN Direction des Marques Groupe - (dossier no 2159532) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159532 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269558 - Publication au BOPI 1999-01-04

Ensemble pédagogique de sensibilisation à la méthode de "l'Arbre des Causes" dans le domaine de la sécurité au travail