Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONEP
RHONE POULENC S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
96655862
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque RHONEP

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RHONE POULENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE POULENC domicilié(e) 25 Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 064 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Acovats à la Cour - France.

La marque RHONEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONEP est expirée depuis le 17 décembre 2006.

RHONE POULENC a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE AUX ANOMALIES , BIENVENUE DANS UN MONDE.... , RHOVAL , RHONAXIA , RHOVIVA , RHONILA , RHONEXIA , RHODALIS , LES TREMPLINS DE LA FONDATION RHONE-POULENC , Aventis Nosso desafio é a vida...


RHONE POULENC S.A. Société anonyme - 25 Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 542064308


GILBEY de HAAS Acovats à la Cour - France


Inscription le 26 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°302627 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Couleurs; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage). Machines outils; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); couveuses pour les ufs; pulvérisateurs, machines pour le traitement des semences, machines électromécaniques pour la protection des semences. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs; logiciels enregistrés; vêtements de protection, vêtements d'intervention contre le feu, la chaleur, les risques chimiques, les radiations; vêtements de port permanent pour prévenir ou lutter contre les incidents précités. Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table; voilages, rideaux, tentures murales en matières textiles, tissus d'ameublement. Dentelles et broderie, rubans et lacets; boutons, crochets et illets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures de sols); tentures murales non en matières textile; moquettes. Ferments lactiques pour l'ensemencement du lait, ferments lactiques pour l'ensemencement de la viande. Ferments, levures, arômes artificiels, vanilline. Tabac; allumettes; filtres et bouts filtrés pour cigarettes, cigares et pipes, papier à cigarettes; succédanés du tabac non à usage médical. Services vétérinaires; services d'agriculture et d'horticulture; services de désinfection; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière de sécurité, de contrôle, de qualité, d'environnement, de logiciels et programmes d'ordinateur, services de conception de mise à jour et de développement de logiciels et programmes d'ordinateur

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.