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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHÔNE-POULENC
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CROPSCIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROPSCIENCE
RHÔNE-POULENC S.A.,. Une société anonyme

Numéro de dépôt :
99820931
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque CROPSCIENCE

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) RHÔNE-POULENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROPSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHÔNE-POULENC domicilié(e) 25 quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 064 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque CROPSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROPSCIENCE est expirée depuis le 2 novembre 2009.

RHÔNE-POULENC a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE AUX ANOMALIES , BIENVENUE DANS UN MONDE.... , RHONEP , RHOVAL , RHONAXIA , RHOVIVA , RHONILA , RHONEXIA , RHODALIS , LES TREMPLINS DE LA FONDATION RHONE-POULENC


RHÔNE-POULENC S.A.,. Une société anonyme - 25 quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 542064308


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 26 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°302627 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.