Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAP FORME
RHONE-POULENC S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98762061
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CAP FORME

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP FORME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC domicilié(e) 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 064 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque CAP FORME est expirée depuis le 1 décembre 2008.

RHONE-POULENC a également déposé les autres marques suivantes : CHASSE AUX ANOMALIES , BIENVENUE DANS UN MONDE.... , RHONEP , RHOVAL , RHONAXIA , RHOVIVA , RHONILA , RHONEXIA , RHODALIS , LES TREMPLINS DE LA FONDATION RHONE-POULENC


RHONE-POULENC S.A. (Société Anonyme) - 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 542064308


Christian GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France


Inscription le 7 juin 2000 - Renonciation totale n°301668 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Matériel d'instruction ou d'enseignement sur supports enregistrés ; manuels de référence, directives sur supports enregistrés ; supports enregistrés traitant d'évaluation, d'amélioration, d'optimisation en matière de forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle au sein d'une entreprise ; supports enregistrés traitant d'anticipation et de prévention de l'occurrence des risques liés à la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'une entreprise ; cours de formation sur supports enregistrés pour l'évolution, l'amélioration, l'optimisation, l'anticipation, la prévention de la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'une entreprise. Programmes d'ordinateurs enregistrés relatifs à l'un, plusieurs ou tous les éléments précités. Matériel d'instruction ou d'enseignement sur support papier ; manuels de références, directives, sur support papier ; support papier traitant d'évaluation, d'amélioration, d'optimisation, de gestion, de maîtrise de la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'un entreprise. Supports papier traitant d'anticipation et de prévention de l'occurrence des risques liés à la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'une entreprise ; cours de formation sur supports papier pour l'évaluation, l'amélioration, l'optimisation, l'anticipation, la prévention de la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'une entreprise. Brochures dans lesquelles sont décrites des programmes d'aide à la prévention, l'amélioration, l'optimisation de la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'une entreprise fondés sur le principe de l'amélioration continue. Aides, conseil, consultations professionnelles pour l'évaluation, l'amélioration, l'optimisation, la gestion de la maîtrise des risques liés à la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'une entreprise de même que pour l'information et la prévention des personnes au sujet de la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle. Education, formation, ensemble pédagogique de sensibilisation, de formation, de prévention, d'évaluation, d'amélioration, d'optimisation, de maîtrise de la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'une entreprise. Conférences, informations relatives aux domaines précités. Organisation et conduite d'audits relatifs aux domaines précités. Aides, conseil et consultations sans rapport avec la conduite des affaires ; aides, conseils, analyses, audits, consultations pour la formation, l'évaluation, l'amélioration, l'optimisation, la prévention, l'information de la forme physique, psychologique, comportementale, organisationnelle des personnes au sein d'une entreprise. Recherches techniques y relatives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.