Déposée le 2 mai 1979 par RHONE-POULENC-TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FUSCATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RHONE-POULENC-TEXTILE domicilié(e) (Société Anonyme), 22 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS. - France.
La marque FUSCATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049
Tissus, voiles d'ameublement, couvertures de lit et de table, linge de ménage.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, tentures, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à couvrir les planchers.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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