Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLOVA
Rhône-Poulenc-Textile

Numéro de dépôt :
962899
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLOVA

Déposée le 23 juillet 1976 par Rhône-Poulenc-Textile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Rhône-Poulenc-Textile domicilié(e) (soc. an.), 5, avenue Percier, Paris. - France.

La marque BELLOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BELLOVA est expirée depuis le 23 juillet 1986.

Rhône-Poulenc-Textile a également déposé les autres marques suivantes : RHODASTIC , TOUALIFA , CRYLDIA , TERGAL BIEN-ETRE , NYLFRANCE , GREEN FISH NYLON RHODIA , ORFILIA , ARTOP , NYLFRANCE , NYLFRAN


Rhône-Poulenc-Textile - (soc. an.), 5, avenue Percier, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Fils et lames de rayonne ou de toute autre matière textile;tissus faits avec ces fils ou lames et tous articles de mode, de lingerie, de bonneterie, borderie, passementerie, rubans.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.