Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITANE
RHONE-POULENC SYSTEMES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1149183
Date de dépôt :
11/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAPITANE

Déposée le 11 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC SYSTEMES domicilié(e) 47, RUE DE L'ECHAT, 94001 CRETEIL. - France.

La marque CAPITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

RHONE-POULENC SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXETTE , QUADRIMETAL , NEGALCROM , RPS , FIRE-BALL , CROFAL , QUADRI , POSAL , REPROPHANE , POSALCROM


RHONE-POULENC SYSTEMES (SOCIETE ANONYME) - 47, RUE DE L'ECHAT, 94001 CRETEIL. - France


Inscription - Changement d'adresse n°11613 - Publication au BOPI 1981-07

ORIGINAUX ET TIRAGES PAR TOUS PROCEDES DE DESSINS INDUSTRIELS, PLANS, GRAVURES ET DOCUMENTS DE TOUTE NATURE, PHOTOGRAPHIES ET NOTAMMENT PHOTOGRAPHIES INDUSTRIELLES, PAPIERS HELIOGRAPHIQUES ET PHOTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, PELLICULES, PLAQUES ET PAPIERS PHOTOGRAPHIQUES, VIERGES OU IMPRESSIONNES, FILMS VIERGES OU IMPRESSIONNES, TOUTES MACHINES ET APPAREILS A DEVELOPPER OU A REPRODUIRE LES DESSINS, PLANS, GRAVURES OU DOCUMENTS PAPIERS A DESSINS, PAPIERS A CALQUER, ENCRES, TOUS PRODUITS CHIMIQUES EMPLOYES DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET LA PHOTOGRAPHIE, TOUS PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES, MEUBLES ET TOUS ACCESSOIRES DE BUREAUX D'ETUDES, APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, MACHINES A DESSINER, INSTRUMENTS DE PRECISION POUR L'ETABLISSEMENT DES DESSINS, PLANS GRAVURES OU DOCUMENTS, APPAREILS DE PROJECTION ET LEURS ACCESSOIRES, APPAREILS POUR LA MICROPHOTOGRAPHIE.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.