Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
EBASTEL
Numéro de dépôt :
1495649
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque EBASTEL
Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) RHÔNE-POULENC SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EBASTEL »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque EBASTEL est expirée depuis le 26 octobre 1998.
RHÔNE-POULENC SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription - Renonciation totale n°39289 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°39289 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°39289 - Publication au BOPI