Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SPASMODOL
Numéro de dépôt :
96639568
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SPASMODOL
Déposée le 27 août 1996 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPASMODOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC RORER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 1996 - Retrait total n°210199 - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-12-16