Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SPARGAM
Numéro de dépôt :
92402366
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SPARGAM
Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARGAM »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque SPARGAM est expirée depuis le 23 janvier 2002.
RHONE-POULENC RORER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 août 1992 - RENONCIATION TOTALE n°66786 - Publication au BOPI 1992-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04