Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SILISEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER domicilié(e) 20, Avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France.
La marque SILISEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC RORER S.A. (Société Anonyme) - 20, Avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY - France - SIREN 304463284
C. GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Produits chimiques pour l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Résines acryliques, artificielles et synthétiques ; compositions à base de silicones.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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