Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDAPHARM
RHONE-POULENC RORER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1413360
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2007

Présentation de la marque SEDAPHARM

Déposée le 23 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDAPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER domicilié(e) 20 Avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY (dossier no 2083625) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 463 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2083625) - France.

La marque SEDAPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDAPHARM est expirée depuis le 23 mars 2007.

RHONE-POULENC RORER a également déposé les autres marques suivantes : LYOPHIL , JOSADOL , VITASCORBOL 500 , ANGINAL , FLAGYSTATIN , CERIDAL , PROFENIL , (Marque figurative) , NUTRIFLORE , IRISIN


RHONE-POULENC RORER (Société Anonyme) - 20 Avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY (dossier no 2083625) - France - SIREN 304463284


C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES - (dossier no 2083625) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 1997 n°2083625 - Publication au BOPI 1997-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08

Inscription le 17 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232792 - Publication au BOPI 1997-02-17

Produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique.Produits pharmaceutiques et vétérinaires;substances diététiques à usage médical;emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants (tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.