(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414915.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2002.
RHONE-POULENC RORER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16