CLERVAL
Présentation de la marque CLERVAL
Déposée le 16 décembre 1997 par RHONE-POULENC RORER INTERNATIONAL (HOLDINGS) INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERVAL est expirée depuis le 16 décembre 2007.
RHONE-POULENC RORER INTERNATIONAL (HOLDINGS) INC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366385 - Publication au BOPI 2003-03-03
Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366999 - Publication au BOPI 2003-03-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04