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Marques déposées par la société RHONE-POULENC NUTRITION ANIMALE
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SMARTABIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTABIO
RHONE-POULENC NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
92402363
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque SMARTABIO

Déposée le 23 janvier 1992 par la société RHONE-POULENC NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la société RHONE-POULENC NUTRITION ANIMALE domicilié(e) rue Marcel Lingot, 03600 COMMENTRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 850 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES, DEPARTEMENT MARQUES - France.

La marque SMARTABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTABIO est expirée depuis le 23 janvier 2002.

RHONE-POULENC NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : FORLYSE , AEC , MIXABILITE , CRYPTOVIT , ACTIBIO , BIORIBO , MICROVIT VITAMIN CERTIFICATION SYSTEM , LYS-O-RICH , NUTRIBUS , INJECVIT


RHONE-POULENC NUTRITION ANIMALE - rue Marcel Lingot, 03600 COMMENTRY - France - SIREN 915850283


Mr B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES, DEPARTEMENT MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160982 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 7 octobre 2004 - Gage radié n°400896 - Publication au BOPI 2004-10-07

Inscription le 15 juin 2000 - Changement de dénomination n°302409 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303741 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 7 août 2002 - Gage constitué n°351254 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Additifs médicamenteux aux aliments des animaux.Additifs nutritionnels aux aliments des animaux ; aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.