Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMATOME
RHONE-POULENC NEDERLAND B.V.

Numéro de dépôt :
1282597
Date de dépôt :
24/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2004

Présentation de la marque TOMATOME

Déposée le 24 août 1984 par RHONE-POULENC NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMATOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RHONE-POULENC NEDERLAND B.V., domicilié(e) BOVENKERKERWEG 6-8 1185 XE AMSTELVEEN PAYS-BAS (dossier no 2035929) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2035929) - France.

La marque TOMATOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMATOME est expirée depuis le 24 août 2004.

RHONE-POULENC NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPLANTONIC , WEEDORAIL , TRISILA , PREP , TUBERTONE , WEEDEX , WEEDUST , AMEX , BENTROL , KYTROL


RHONE-POULENC NEDERLAND B.V. - BOVENKERKERWEG 6-8 1185 XE AMSTELVEEN PAYS-BAS (dossier no 2035929) - XX


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2035929) - France


Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination n°273378 - Publication au BOPI 1999-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1994 n°2035929 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262460 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174781 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription - Transmission de propriété n°37333 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37334 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37332 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, notamment hormones de plantes ou stimulants de croissance synthétique.