RHONE-POULENC NEDERLAND B.V. (SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS)
Numéro de dépôt :
1406747
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2007
Présentation de la marque AMEXIL
Déposée le 5 mai 1987 par RHONE-POULENC NEDERLAND B.V. (SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMEXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RHONE-POULENC NEDERLAND B.V. (SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS), domicilié(e) BOVENKERKERWEG 6-8 1185 XE AMSTELVEEN PAYS-BAS (dossier no 2088072) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2088072) - France.
La marque AMEXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMEXIL est expirée depuis le 5 mai 2007.
RHONE-POULENC NEDERLAND B.V. (SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : AMEXONE
RHONE-POULENC NEDERLAND B.V. (SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS) - BOVENKERKERWEG 6-8 1185 XE AMSTELVEEN PAYS-BAS (dossier no 2088072) - Pays-Bas
C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2088072) - France
Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination n°273378 - Publication au BOPI 1999-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Renouvellement sans limitation le 9 avril 1997 n°2088072 - Publication au BOPI 1997-04-09
Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262460 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 24 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°246045 - Publication au BOPI 1997-11-24
Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription - Transmission totale de propriété n°42842 - Publication au BOPI
Herbicides; produits chimiques destinés à l'agriculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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