Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBERNET
RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1269012
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2004

Présentation de la marque TUBERNET

Déposée le 17 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN domicilié(e) 14-20 RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON (dossier no 2030866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2030866) - France.

La marque TUBERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBERNET est expirée depuis le 17 avril 2004.

RHONE-POULENC JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : ALGOFUM , SOVILO , FOLCAP , ACTIV'GAZON , ROYAL-JARDIN , SOVILEX , TUDOR-CORBO , RHODOVITAL , PLANTUMUS , KB LA VIE EN VERT


RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme) - 14-20 RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON (dossier no 2030866) - France - SIREN 446720427


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2030866) - France


Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Renouvellement sans limitation le 10 mars 1994 n°2030866 - Publication au BOPI 1994-03-10

Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167598 - Publication au BOPI 1994-01-11

Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167597 - Publication au BOPI 1994-01-11

Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI

Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167595 - Publication au BOPI 1994-01-11

Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167596 - Publication au BOPI 1994-01-11

Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI

Inhibiteur de germination pour plants de pommes de terre en poudre.