TUBERNET
Présentation de la marque TUBERNET
Déposée le 17 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUBERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBERNET est expirée depuis le 17 avril 2004.
RHONE-POULENC JARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Renouvellement sans limitation le 10 mars 1994 n°2030866 - Publication au BOPI 1994-03-10
Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167598 - Publication au BOPI 1994-01-11
Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167597 - Publication au BOPI 1994-01-11
Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI
Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167595 - Publication au BOPI 1994-01-11
Inscription le 11 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167596 - Publication au BOPI 1994-01-11
Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI