Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBONEX ALPHA
RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95573830
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque HERBONEX ALPHA

Déposée le 31 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBONEX ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN domicilié(e) 14-20 Rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES - France.

La marque HERBONEX ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBONEX ALPHA est expirée depuis le 31 mai 2005.

RHONE-POULENC JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : TUBERNET , ALGOFUM , SOVILO , FOLCAP , ACTIV'GAZON , ROYAL-JARDIN , SOVILEX , TUDOR-CORBO , RHODOVITAL , PLANTUMUS


RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme) - 14-20 Rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France - SIREN 446720427


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES - France


Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides