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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN
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DECOROM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOROM
RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1533751
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque DECOROM

Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN domicilié(e) 14-20, Rue Pierre Baizet, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2142096) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2142096) - France.

La marque DECOROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOROM est expirée depuis le 31 mai 2009.

RHONE-POULENC JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : TUBERNET , ALGOFUM , SOVILO , FOLCAP , ACTIV'GAZON , ROYAL-JARDIN , SOVILEX , TUDOR-CORBO , RHODOVITAL , PLANTUMUS


RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme) - 14-20, Rue Pierre Baizet, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2142096) - France - SIREN 446720427


C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES - (dossier no 2142096) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142096 - Publication au BOPI 1999-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02

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