Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACN
RHONE-POULENC INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1211437
Date de dépôt :
16/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/1992
ACN de RHONE-POULENC INDUSTRIES

Présentation de la marque ACN

Déposée le 16 août 1982 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INDUSTRIES domicilié(e) 22, avenue Montaigne, 75008 PARIS. - France.

La marque ACN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACN est expirée depuis le 16 août 1992.

RHONE-POULENC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : RHODOVIOL , LUCOVYL , RESOPHENE , CINNAMOL , LUCOBAY , TOLPRAZ , STOVARSOL , TEMENTIL , TUBANOR , RHOVINAL


RHONE-POULENC INDUSTRIES (Société Anonyme) - 22, avenue Montaigne, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription - Transmission de propriété n°22807 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°5712 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux , malt. Entreposage et conservation de fruits et légumes en atmosphère naturelle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.