Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INDUSTRIES 22
/
PHOSPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSPAL
RHONE-POULENC INDUSTRIES (Société Anonyme), 22, Avenue Montaigne - 75008 - PARIS.

Numéro de dépôt :
1048628
Date de dépôt :
28/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PHOSPAL

Déposée le 28 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INDUSTRIES 22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHOSPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INDUSTRIES 22 - France.

La marque PHOSPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PHOSPAL est expirée depuis le 28 avril 1988.


RHONE-POULENC INDUSTRIES (Société Anonyme), 22, Avenue Montaigne - 75008 - PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

Inscription - Transmission de propriété n°23540 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°129172 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie,la science,l'agriculure,l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres fertilisants.Mierais.Substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.