Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERPHANE
Numéro de dépôt :
1324650
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1995
Présentation de la marque TERPHANE
Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERPHANE est expirée depuis le 26 septembre 1995.
RHONE-POULENC FILMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10