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Marques déposées par RHONE-POULENC FILMS
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FRANCEPHANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEPHANE
RHONE-POULENC FILMS

Numéro de dépôt :
1136895
Date de dépôt :
02/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCEPHANE

Déposée le 2 juin 1980 par RHONE-POULENC FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCEPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RHONE-POULENC FILMS domicilié(e) (Société Anonyme), 22 Avenue Motaigne - 75008 PARIS. - France.

La marque FRANCEPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 25 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCEPHANE est expirée depuis le 2 juin 1990.

RHONE-POULENC FILMS a également déposé les autres marques suivantes : VYNAN , CELLOPHANE , NYLANE , DYCEL , FARAR , FLEXILENE , LUMALINE , PLASTAN , POLYANE , PELASEAL


RHONE-POULENC FILMS - (Société Anonyme), 22 Avenue Motaigne - 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Papiers et notamment papiers transparents, papeterie, articles de bureau, imprimés, emballages de papier.Chapellerie, mode, passementerie, galons, rubans, dentelles, pellicules transparentes pour mode, y compris pellicules transparentes, imprimées et faconnées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.