Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FANOCEL
RHONE-POULENC FILMS

Numéro de dépôt :
1216960
Date de dépôt :
26/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque FANOCEL

Déposée le 26 octobre 1982 par la société RHONE-POULENC FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FANOCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RHONE-POULENC FILMS domicilié(e) Saint-Maurice de Beynost, 01701 MIRIBEL (dossier no 2008920) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 287 .

La marque FANOCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FANOCEL est expirée depuis le 26 octobre 2002.

RHONE-POULENC FILMS a également déposé les autres marques suivantes : VYNAN , CELLOPHANE , NYLANE , DYCEL , FARAR , FLEXILENE , LUMALINE , PLASTAN , POLYANE , PELASEAL


RHONE-POULENC FILMS - Saint-Maurice de Beynost, 01701 MIRIBEL (dossier no 2008920) - France - SIREN 602060287


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1992 n°2008920 - Publication au BOPI 1992-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156711 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 25 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61527 - Publication au BOPI 1992-03-25

Feuilles et films de pellicule cellulosique et de matière plastique.Feuilles pour l'emballage. Emballage de marchandises.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.