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Marques déposées par la société RHONE-POULENC FIBRES
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RHONEL SWEET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONEL SWEET
RHONE-POULENC FIBRES

Numéro de dépôt :
93453605
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque RHONEL SWEET

Déposée le 3 février 1993 par la société RHONE-POULENC FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONEL SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société RHONE-POULENC FIBRES domicilié(e) TOUR DU CREDIT LYONNAIS 129 RUE SERVIENT, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 130 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC INTERSERVICES DEPARTEMENT MARQUES, MR B. ISSERLIS - France.

La marque RHONEL SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONEL SWEET est expirée depuis le 3 février 2003.

RHONE-POULENC FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : KROIC GT , KROÏC , RHODIACETA , RHONEL , RHODASTIC , TERGAL TENDRESSE , KROIC NYLON , STRADIM , PEIRGAL , RHONEL


RHONE-POULENC FIBRES - TOUR DU CREDIT LYONNAIS 129 RUE SERVIENT, 69003 LYON - France - SIREN 321130643


RHONE-POULENC INTERSERVICES DEPARTEMENT MARQUES, MR B. ISSERLIS - France


Inscription le 30 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR RAPPORTANT PARTIELLEMENT L'ENREGISTREMENT n°165822 - Publication au BOPI 1993-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classses); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie, bas et collants Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.