Déposée le 11 juin 1992 par la société RHONE-POULENC FIBRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est la société RHONE-POULENC FIBRES domicilié(e) Tour du crédit Lyonnais, 129 rue Servient, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 130 643 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES - France.
La marque RHONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC FIBRES - Tour du crédit Lyonnais, 129 rue Servient, 69003 LYON - France - SIREN 321130643
MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Bonnetterie, sous-vêtements, bas et collants, chaussettes, chemises et chemisettes, corselets et corsets, vêtements, tabliers
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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