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Marques déposées par la société RHONE-POULENC FIBRES
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NOVALIS FIBRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIS FIBRES
RHONE-POULENC FIBRES

Numéro de dépôt :
92426020
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque NOVALIS FIBRES

Déposée le 8 juillet 1992 par la société RHONE-POULENC FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALIS FIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société RHONE-POULENC FIBRES domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais, 129 rue Servient, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 130 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES DEPARTEMENT MARQUES - France.

La marque NOVALIS FIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIS FIBRES est expirée depuis le 8 juillet 2002.

RHONE-POULENC FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : KROIC GT , KROÏC , RHODIACETA , RHONEL , RHODASTIC , TERGAL TENDRESSE , KROIC NYLON , STRADIM , PEIRGAL , RHONEL


RHONE-POULENC FIBRES - Tour du Crédit Lyonnais, 129 rue Servient, 69003 LYON - France - SIREN 321130643


MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES DEPARTEMENT MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270163 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252594 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156164 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°252593 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.