Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTAL
RHONE-POULENC FIBRES, (Société Anonyme), Tour du Crédit Lyonnais, 129, rue Servient, 69003 LYON.

Numéro de dépôt :
1289045
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1994

Présentation de la marque NOTAL

Déposée le 8 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC FIBRES - France.

La marque NOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTAL est expirée depuis le 8 novembre 1994.

RHONE-POULENC FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : KROIC GT , KROÏC , RHODIACETA , RHONEL , RHODASTIC , TERGAL TENDRESSE , KROIC NYLON , STRADIM , PEIRGAL , RHONEL


RHONE-POULENC FIBRES, (Société Anonyme), Tour du Crédit Lyonnais, 129, rue Servient, 69003 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).