Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société RHONE-POULENC FIBRES
/
NONVALIS INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NONVALIS INTERNATIONAL
RHONE-POULENC FIBRES

Numéro de dépôt :
92412443
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque NONVALIS INTERNATIONAL

Déposée le 27 mars 1992 par la société RHONE-POULENC FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NONVALIS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société RHONE-POULENC FIBRES domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais, 129 rue Servient, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 130 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES - France.

La marque NONVALIS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NONVALIS INTERNATIONAL est expirée depuis le 27 mars 2002.

RHONE-POULENC FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : KROIC GT , KROÏC , RHODIACETA , RHONEL , RHODASTIC , TERGAL TENDRESSE , KROIC NYLON , STRADIM , PEIRGAL , RHONEL


RHONE-POULENC FIBRES - Tour du Crédit Lyonnais, 129 rue Servient, 69003 LYON - France - SIREN 321130643


MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156164 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 13 décembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°336902 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270163 - Publication au BOPI 1999-01-12

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie Tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles F

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.