Déposée le 15 février 1985 par la société RHONE-POULENC FIBRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KROÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RHONE-POULENC FIBRES domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais, 129, rue Servient, 69003 LYON (dossier no 2042371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 130 643 .
La marque KROÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC FIBRES - Tour du Crédit Lyonnais, 129, rue Servient, 69003 LYON (dossier no 2042371) - France - SIREN 321130643
Inscription le 19 mars 1998 - Résiliation de licence n°251760 - Publication au BOPI 1998-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1995 n°2042371 - Publication au BOPI 1995-01-06
Inscription le 14 janvier 1998 - Concession de licence n°248044 - Publication au BOPI 1998-01-14
Inscription le 14 janvier 1998 - Concession de licence n°248043 - Publication au BOPI 1998-01-14
Inscription le 4 octobre 1996 - Concession de licence n°206970 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 4 octobre 1996 - Concession de licence n°206971 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 4 octobre 1996 - Concession de licence n°206972 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188225 - Publication au BOPI 1995-08-03
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc...), matières textiles fibreuses brutes, jeux, jouets, ornements et décorations pour arbres de Noël, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), et notamment des crins pour la pêche.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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