Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCURANATE
RHONE-POULENC CHIMIE

Numéro de dépôt :
1268950
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2004

Présentation de la marque SCURANATE

Déposée le 17 avril 1984 par la société RHONE-POULENC CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCURANATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RHONE-POULENC CHIMIE domicilié(e) 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2030861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .

La marque SCURANATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCURANATE est expirée depuis le 17 avril 2004.

RHONE-POULENC CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : RIBECLOR , GOBELEC , GARB , SIFRANCE , PHOSPAL , RHODOPOR , ENERGECO , GARBEXOL , ZYMIC , SILASTENE


RHONE-POULENC CHIMIE - 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2030861) - France - SIREN 642014526


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1994 n°2030861 - Publication au BOPI 1994-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188220 - Publication au BOPI 1995-08-03

Inscription - Transmission de propriété n°23540 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastiques, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.