RHON'SEC
Présentation de la marque RHON'SEC
Déposée le 1 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHON'SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RHON'SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHON'SEC est expirée depuis le 1 septembre 2006.
RHONE-POULENC CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Renouvellement sans limitation le 23 août 1996 n°2074136 - Publication au BOPI 1996-08-23
Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434149 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 22 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434148 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 28 avril 1998 - Changement de dénomination n°253705 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription - Transmission de propriété n°23540 - Publication au BOPI