Déposée le 29 novembre 1985 par la société RHONE-POULENC CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RHONE-POULENC CHIMIE domicilié(e) 25 Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2055824) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .
La marque MINOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC CHIMIE - 25 Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2055824) - France - SIREN 642014526
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1995 n°2055824 - Publication au BOPI 1995-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 19 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254958 - Publication au BOPI 1998-05-19
Inscription le 28 avril 1998 - Changement de dénomination n°253705 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription - Transmission de propriété n°23540 - Publication au BOPI
Litières pour chats.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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