Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RHONE-POULENC CHIMIE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1406476
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2007
Marque en couleurs, figurative de RHONE-POULENC CHIMIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC CHIMIE domicilié(e) 25, QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2088074) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2088074) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406476.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2007.

RHONE-POULENC CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : RIBECLOR , GOBELEC , GARB , SIFRANCE , PHOSPAL , RHODOPOR , ENERGECO , GARBEXOL , ZYMIC , SILASTENE


RHONE-POULENC CHIMIE (SOCIETE ANONYME) - 25, QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2088074) - France - SIREN 642014526


C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2088074) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1997 n°2088074 - Publication au BOPI 1997-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Produits chimiques pour l'industrie, à savoir des latex acryliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.