Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC CHIMIE domicilié(e) 25, Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2099280) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2099280) - France.
La marque BIOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC CHIMIE (Société Anonyme) - 25, Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2099280) - France - SIREN 642014526
C. GELAIN RHONE-POULENC, DIRECTION MARQUES - (dossier no 2099280) - France
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1997 n°2099280 - Publication au BOPI 1997-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Inscription le 7 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°450000 - Publication au BOPI 2007-03-07
Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430958 - Publication au BOPI 2006-03-27
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426145 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426144 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426146 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°426147 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426148 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394087 - Publication au BOPI 2004-06-07
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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