Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRE D'OR
Numéro de dépôt :
1557594
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999
Présentation de la marque TERRE D'OR
Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'OR est expirée depuis le 27 octobre 1999.
RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15